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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOVINS
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Les Grands Ormes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Grands Ormes
SOCOVINS SA

Numéro de dépôt :
3388867
Date de dépôt :
24/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2015
Les Grands Ormes de SOCOVINS

Présentation de la marque Les Grands Ormes

Déposée le 24 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCOVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Grands Ormes »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOVINS domicilié(e) BP 6, ZI de Beauregards,19100 BRIVE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 520 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOVINS domicilié(e) BP 6, ZI de Beauregards,19100 BRIVE - 19100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Grands Ormes est expirée depuis le 24 octobre 2015.

SOCOVINS a également déposé les autres marques suivantes : Le Grand Chemin , CYSTUDE , 20 9 , Réserve du Palais , Péonitos , DUC DE PAYRAC , Cistud , Le Petit Zinc


SOCOVINS SA - BP 6, ZI de Beauregards,19100 BRIVE - 19100 - France - SIREN 676520075


SOCOVINS - BP 6, ZI de Beauregards,19100 BRIVE - 19100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547995 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.